1. 4.2 Politique SST : Maîtrise opérationelle PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7 Rédigé par : Validé par : DATE LISTE DE DIFFUSION : Responsables de fabrication Responsable du laboratoire et de la Qualité Responsable des achats et de la logistique Responsables commerciaux c. 5- Descriptifs Disposer d’un système de rédaction de Votre document peut mentionner des transferts fréquents de responsabilité entre une personne A et une personne B. Essayez de réduire le nombre de ces transferts. 1.2 5.7- Sauvegarde / Protection 1- Objet Les projets de documents n'ont aucune signification pour les travaux en cours jusqu'à ce qu'ils soient signés et activés. MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS PRO 001 Version 9 Page 1 sur 9 SOMMAIRE ... appliqué dans les délais cette procédure et doit conserver cet enregistrement dans le classeur de chaque entité membre. ministère…. C La documentation du système Cette procédure permet d’assurer la mise à disposition des documents au bon endroit, au bon moment, et dans la bonne version. Siège social: Nanterre La procédure de maîtrise de la documentation a. ANNEXE 1. L’intérêt d’intégrer 5. Révision Préparation et réponse aux situations d’urgence 1.3 OBJET Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la Documents * élaborer un jeu de normes simplifié applicable aux petits, moyens et grands organismes, et 1/ Objectif : Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la gestion du Manuel Qualité, des procédures, instructions de travail et documents maîtrisés. Références et terminologie 6. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS GEN-PRO 01-AQ01 Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise Page : 6/6 9. Document préparé par : Marie-France Courtemanche-Bell . + 1. I. Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. INITIATION AU CONTRÔLE INTERNE DES CONCEPTS FONDAMENTAUX AUX ÉVOLUTIONS ACTUELLES 2. Dans tout système de management (qualité, environnement, sécurité…), il est important de maîtriser non seulement les documents crées en interne(procédure, instruction, par exemple), mais également ceux qui proviennent de l’extérieur (normes liées aux produits, réglementations, informations clients, par exemple). Exemple Par exemple en indiquant . Comment faire un logigramme de la procédure de gestion des documents? COMMENTAIRES Le cadre normatif du contrôle interne Les normalisateurs privés du référentiel du contrôle interne : Etats – Unis: le COSO (Committee Of Sponsoring Organization de la Commission Treadway, groupe de réflexion américain qui a développé un référentiel … Ce sont 7 sites de production et 40 fermes dédiées à l’élevage de la volaille et dans lesquelles: La présente procédure a pour objet de décrire les différentes étapes permettant de maîtriser l'ensemble des informations documentées (documents structurants du système de management de la qualité et les informations apportant la preuve de la réalisation et de la conformité du système de management de … Le logigramme de la procédure est élaboré pour s'assurer que les collègues, les employés et les personnes responsables disposent d'informations et d'instructions complètes, exactes et cohérentes. Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000. Introduction 3.1. documentaire Mise à jour : 22 août 2017 . Modèle procédure maitrise des enregistrements. Procédure do cumentée de maîtrise des documents (4.2.3) ** Procédure documentée de maîtrise des enregistrements (4.2.4) ** Enregistrements de revue de direction (5.6) Preuve des conclusio ns de revues de direction (9.3.3 ) Enregistrements de formations, savoir -faire et expérience (6.2.2) Preuves des compétences (7.2) Savoir où les documents seront archivés. Sommaire Cette procédure définit les dispositions relatives à la maîtrise documentaire (documents et enregistrements) du Système de Management de la Qualité. alain derosiaux-le système documentaire qualité Politique de confidentialité - Californie (USA). Une procédure de maîtrise du système documentaire doit obligatoirement être formalisée. Le champ d’application est il défini ? Les documents requis dans le système de management de la qualité sont maîtrisés dans les … NC •Amélioration (Act) Ce site Internet est la propriété de et opéré par Edraw Software Co., Ltd, Logiciel de diagramme de flux fonctionnel croisé, Logiciel de diagramme de flux en surbrillance, Comment créer un diagramme de flux efficacement, Symboles de diagramme de flux et Leur utilisation, Utiliser les diagrammes de flux pour faire progresser l'éducation, créer un logigramme de qualité professionnel, une série complète de symboles de logigramme. II. Evolution du document ------------------------------------------------- § EXIGENCES Documents exigés C NC Décrire si NC 4- Références fournit’ elle un cadre visant à déterminer et revoir les…. 4. Exigences La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une identification des dangers, une évaluation des risques à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise et déterminer les moyens de maîtrise et inspections applicables. Page Ils peuvent être téléchargés et utilisés comme modèles pour créer votre propre logigramme de procédure de gestion de documents. Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. • Le suivi et le…. L'administrateur Le Meilleur Exemple 2019 collecte également d'autres images liées exemple de procédure de maitrise des documents en dessous de cela. b. 2. Identifiez le service fonctionnel responsable de la rédaction des documents. 06. Aussi appelée procédure de gestion documentaire, elle définit la façon dont les procédures, les modes opératoires et les autres documents sont créés, modifiés, gérés et les rapports qui s'établissent entre eux. 6. Savoir quoi faire si le document doit être obsolète. Un outil de mind mapping multi-plateforme polyvalent. Maîtrise des changements Laboratoire de santé publique du Québec. Les principales Cette procédure définit les règles d’élaboration et de gestion des documents qualité de la résidence Le Belvédère. 5.1- Codification 1.1 Maîtrise des documents et enregistrements du SMQ mis…. 8.3.1 Le laboratoire doit maîtriser les documents (internes et externes) liés au respect des exigences de la présente Norme internationale. Objectifs Evolution 2 / 40 : It is important that UNFPA prepare and apply an IPSAS implementation plan that addresses both accounting and operational risks. Les nouveaux documents doivent être passés par la procédure d'approbation avant l'émission. Normandie Sommaire Version à jour disponible sur « www.pivoine.fr » Types de documents Abréviation Référencement Exemple Document technique DT DT – Marque - Modèle DT – MKS - 2179AX52CS1BV Calibration CAL CAL - Marque - Modèle - Date place d’un Tous droits réservés. 5. procédure "Maîtrise des enregistrements"). Modèle de procédure et de mode opératoire Les procédures doivent au moins comporter les rubriques du présent modèle. •Planification (Plan) Ce document a été mis à jour le 05/08/2009 Maîtrise de la documentation selon la norme 4. MAÎTRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS. Régulièrement consultée sur les procédures adaptées de maîtrise d’œuvre, la MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage un exemple commenté d’avis d’appel public à la concurrence et de règlement de consultation en procédure adaptée de maîtrise d’œuvre avec remise de prestation. Version . Présentation de l’entreprise FORMULAIRES - FRM42001«Fiche deDiffusion des Documents» - FRM42002«Liste des Documents Internes» - FRM42003-« Fiche deproposition dedocuments » - FRM42004« Fiche dediffusion des documents Qualité» 4. procédure Exemples de projets de recherche pour les demandes de bourses de maîtrise Organismes subventionnaires Les documents doivent être numérotés de façon ordonnée afin que d'autres puissent facilement trouver. a. La documentation selon la norme Il est préférable d'utiliser un logiciel de logigramme professionel au lieu d'utiliser Word ou Excel, car le logiciel contient déjà ce dont vous avez besoin pour créer un logigramme de qualité professionnel, et il est plus facile et simple à utiliser. 3. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE ET SUPPORTS Norme ISO9001-2008 :4.2.3 «Maîtrise desDocuments» Norme ISO9000-2005. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (2eme exemple) Usine FR-BFL Document : Procédure Révision/Date R 03-02/93 Titre : établissement et gestion des procédures CHAP/DOC PRO.QUA 01 Page : 1/4 1. Le logiciel de logigramme Edraw est conçu pour créer un logigramme visuel, créatif et professionnel avec des symboles et des modèles intégrés. QUESTIONNAIRE D’AUDIT ISO 22000–2005 Elle précise les règles à respecter pour la rédaction des documents qualité, elle fixe également les règles concernant la validation, la diffusion, la évision et l’achivage de ces documents. Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. Est-ce que les objectifs sont mesurables ? pôles d’activités qui sont l’élevage, l’abattage, la transformation et la distribution. 4.4.4 à 4.4.7 En utilisant des outils de dessin intelligents, des connecteurs et une série complète de symboles de logigramme, vous pouvez créer des logigrammes de processus, d'algorithmes et de procédures en quelques minutes seulement. L’APSAM, en collaboration avec les membres d’un comité de travail paritaire issus de petits, moyens et grands Services de prévention des incendies, publie une Procédure de cadenassage et de maîtrise des énergies dangereuses adaptée aux services de sécurité incendie ainsi qu’une Liste du matériel requis pour l’application de celle-ci. * mieux adapter le contenu et le détail de la documentation requise aux résultats visés par les processus…. 4.1 Exigences générales : . La notion de procédure, d’enregistrements, etc… a totalement disparue au profit d’informations documentées. 5.3- Classement 22/09/2008 ______________________ 11 2.2 Les documents qualité (MAQ, procédures, PAQ, enregistrements…) ____________________ 13 2.3 Les documents externes _______________________________________________________ 2.3.1 Introduction _____________________________________________________________ 2.3.2 Que faut-il maîtriser ?______________________________________________________ 2.3.3 Comment…. ...................................................................................... 4 c. Les chartes ................................................................................................................................... 4 d. Les procédures ............................................................................................................................ 5 e. Les formulaires...................................................................................................…. Les documents de niveau 4 (documents d'enregistrements) comme modèles, dessins, fiches suivi d'OF (ordre de fabrication) et autres qui n'ont pas de copies contrôlées doivent avoir le numéro d'indice du document (cf. Octobre 2008 5. Si vous pouvez réorganiser la procédure, la personne A pourrait faire plusieurs tâches pendant une même étape … Mise en place de la maîtrise des documents 3. ... Les exemples courants de documents du système de gestion de la qualité (QMS) comprennent: les limites de spécification doivent être documentées, mais les plages de contrôle sont une fonction du processus. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS Les versions imprimées ne sont pas gérées (sauf liste de diffusion). Auditeur : ISO III. 3- Responsabilité 22/09/2008 alain derosiaux-le système documentaire qualité 1 / 40  Représenté par la société KOUTOUBIA Élevage, c’est une unité qui permet au groupe de répondre à ses besoins propres tout en assurant une meilleure maîtrise de ses productions en volailles. a) Élevage : Regardez les conseils et les exemples suivants, dont vous pourriez avoir une idée.  V. Le système documentaire doit être modélisé afin d’identifier les différentes procédures à rédiger et les risques encourus dans le cas où un document ne figurerait pas dans ce système. Entité : Statut des modifications 2. 5.2- Tableau Y a-t-il des objectifs qui s’y rattachent ? Page 3 de 7 . Cours de 6 pages en comptabilité : Procédure de maîtrise des documents. En bref…. Norme incluse t’elle un engagement à se conformer aux exigences légales en vigueur et autres exigences ? mise en place d’un Système de Sécurité Alimentaire ? Ce document remplace la version précédente de la directive DI-GQ-009. Est-ce que le plan couvre l’ensemble…. Guide sur les exigences de documentation d’ISO 9001:2008 Indiquez clairement qui a le pouvoir de signer et d'approuver les documents. documentaires » Ce sont les informations sur exemple de procédure de maitrise des documents que l'administrateur peut collecter. I. Présentation de l’entreprise •Stratégie…. Cherchez un logigramme si vous n'en avez pas un. Est-elle appropriée 6. 14001 de 5.6- Elimination Il est essentiel de rédiger votre logigramme sur un papier avant de concevoir avec le logiciel. La maîtrise des documents est une des procédures fondamentale de la norme de qualité ISO 9001 version 2000. Date Acquérir une méthodologie pour la maîtrise de procédure § exigés Connaître l’architecture d’un système système documentaire Responsabilités 5. • Le choix des animaux s’effectue dans le plus strict respect des règles sanitaires en vigueur. • Comprendre la structure documentaire d’une organisation • Être capable…. Un Plan HACCP a-t-il été préparé ? 8.3.2 … 1. Quelle est la preuve de l’engagement de la direction pour la La révision des normes de la série ISO 9000 visait notamment deux objectifs principaux: Nom de propriété de document inconnu. Domaine d'application 4. 2. 5.4- Conservation Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. Avant de dessiner, rendez ces choses claires: 2. •Objectifs Disposer d’un modèle de rédaction de Etablissement Public du IV. diffusion, de révision… des documents qualité 3. Le ... Les passages supprimés sont indiqués comme tels à l’endroit de la suppression en italique. Sommaire 1. Norme Iso 9001 et/ou 13485, diaporama, exercices, support de formation, modèle de processus, procédures, enregistrements, modèle de procédure de maîtrise de la documentation. Agence De l’eau Seine – Maîtriser et Appliquer « les bonnes pratiques 3.9 Modifications de documents 3.10 Suivi des modifications 3.11 Règles d'archivage sur le réseau 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des tous documents et données qualité en définissant en détail le procédé d'écrire, de … Direction des études .  Composition du système documentaire Les exigences de l’ ISO 9001:2000 Le Manuel Qualité Les Procédures Les Instructions de travail Les Enregistrements La documentation dans un système management intégré Document ISO/TC 176/SC 2/N 525R + I. PRÉAMBULE . 7. Est-ce qu’il existe une Politique de Sécurité Alimentaire ? 6. Le controle interne-pratique 1. Bonjour, Cette évolution est majeure pour l’ISO 14001 v 2015. Analyste, bourses d'études . Les documents doivent être formellement gérés en fonction du contenu, de la dénomination, de la numérotation et de l'autorisation. Annexe Responsabilités de la direction But et objet 3. inclus t’elle un engagement envers la prévention des lésions corporelles et atteintes à la santé et envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ?