%PDF-1.5 Ce document est un exemple d'instruction Demande de dérogation client, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. PQB propose des documents (procédures, instructions, enregistrements) pour vous accompagner à la mise en place, la certification, la maintenance et l'amélioration de votre système de management : www.pqb.fr 1 / 3 PQB E04 0202 Codification des documents Codification des documents 1. Le manuel qualité est un des documents les plus connus du système. Ce document est un exemple d'instruction Plan de validation, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Ottawa, le 7 mai 2002 Sur recommandation du ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration et en vertu du paragraphe 161(1) de la Loi sur l’immigration et la protection des réfu-giés a, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil agrée les Règles de la Section de l’immigra-tion, ci … Gestion électronique des documents et démarche qualité 13 octobre 2015, Paris ... Formaliser les règles de fonctionnement ... Présentation standard et codification structurée. Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour ajouter un commentaire. Comme la langue anglaise ne marque pas la différence entre norme et standard (« norme » se dit « standard » en anglais), on parle pour les normes de standards de jure et pour les simples standards, de standards de f… 3.9 Modifications de documents 3.10 Suivi des modifications 3.11 Règles d'archivage sur le réseau 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des tous documents et données qualité en définissant en détail le procédé d'écrire, de … Dans... L’AMDEC est l’analyse des modes de défaillances, de leurs effets et de leur criticités. endobj Elle représente l'ensemble des mesures prises pour s'assurer que les organes mis à disposition sont de la qualité requise pour l'usage auquel ils sont destinés. 1.0 17/06/98 Normalisation du document 2 10/03/00 Nouvelle codification des documents. Assurance de la qualité. �2�L�r. L'EXPRESSION DOCUMENTÉE DE LA POLITIQUE QUALITÉ ET DES OBJECTIFS QUALITÉ. : 001) peut être utilisé pour identifier des documents dont les deux Dans la section 3 de ce même Code, intitulé « Des obligations du dépositaire », on retrouve les articles 1927 à 1946 faisant mention des dispositions en matière de dépôt. La codification correspond à l’ensemble des règles de nomination d’un document. �p]ʚ9&���ӣ�%3g��hR�:F@!��/� ��Oj\�u�tN������H��B3���mQ[`���j- S���!�+h��=fb%Q��m ��I]�;/�5J6"��tu Arל��\"-XK[�Q1،���h�����?�hx�Ӏ*�2�$D1B�h��:@���̣�9WT�b��6Ci�g��sfun��,�p�4���d7yA����8�5� L’archivage et la conservation touchent à des champs différents et sont donc réglementés par des textes de loi provenant de plusieurs domaines. Une norme technique est un référentiel publié par un organisme de normalisation officiellement agréé par un État via une organisation nationale de standardisation (comme Afnor pour la France), agréé au niveau Européen (comme le CEN ou le ETSI), ou encore issu d'un traité international (comme ISO). �s0�XT>KA��e��CT�ɩ���y* !�W���č l+q�B�1@0���62VW�u�N"���Q(ê��葋�,rCo�/��� u���D��a[�! Ce document est un exemple d'instruction (qualité 1) Codification des documents, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Les Objectifs De La Codification En effet, le jour de l'audit de certification, l'auteur s'appuie sur ce manuel pour exécuter sa mission. y,r��Cѡ Parmi les nombreux bénéfices de la GED Technique, on peut citer en particulier : La réduction des coûts d’activité, de qualité, des risques, des erreurs, des délais. Règles de fonctionnement de Tunisie Clearing : Codification des valeurs mobilières 4 Article 3 : Procédure d’attribution de code ISIN : 3.1 Dossier d’attribution de code ISIN: En vue de codifier une valeur mobilière, le chargé de l’opération2 est tenu d’adresser à ����~!D�xTc�Zm��I%��N'+dн8 ��up�[lk�R��>�z침�f�N���[�F�����Hޠq`s1{�9W��!2� ������It�e�y���M?t�) �0(�� G@�� ��PԕV�[��� ��S�„�T6Sa�T��qp��y� \�-���0�J=D��t������j���&J�P���/!�\B�G,o La codification des causes de décès se fait par des codeurs-nosologistes sur la base de la Classification Internationale des Maladies (CIM). validation et de diffusion des documents ayant trait aux exigence de la qualité. endobj Document semi-actif: Document (dossier ou ensemble de dossiers) qui Nombre de documents: Signature bleu pour l’original Limiter le nombre de copies Lieu • Documents techniques: poste de travail • Documents transversaux: lieu à définir S’assurer de la bonne diffusion des documents qualité à l’ensemble du personnel • En réunion qualité • Feuille d’émargement… 7) La diffusion d ’un document 4 0 obj des documents au sein de votre organisation. c$9 p6;`�����B�q�e*��3E$qa� ��ȓ�����-o��C�z��N�ͭ��r���;�C����ٖ�$3�B�#$U�f�'jWF�O�S�y��T�10.��첓'�\�&h| ���k�+ �����b��࣐ߒu��70^��ɰO���%"��Y`W”rĊqn/)M�IIPJ�\�YHc?���I��b,Ѩ�^lV��V��(���З7Y�� ��"����)h��偅��ݵ`��.��od��2��\h{�k���;��ʻ�+Ө��v� ��C���~Hf��gt3Qv?��B�z(R�� �$�"��Ԥ)�c�},��̖+k�7h���~��N��h{�,�I�!0�HX�`Ơ�p�~G��sn�ک��4�$�V�'#{�Zѷ�X�yv�a�8��T�d��h�!�A1tgmS$x�j�Ԟ�-K�J�������Fxf�Db��,N��` Kbc/IUA:6n�&�I�%=&�bYM\:9Y��{E�Rm�Ь����� ���S�8��(�"Ա�� Version 03 Page 5 de 5 Note : Le même numéro (ex. Ce numéro de document sert Identifier chaque document Créer des liens vers d'autres documents Maintenir une information des indices de ce document 2. L'assurance de la qualité est un concept qui couvre tout ce qui peut, individuellement ou collectivement, influencer la qualité d'un organe. Laforme du document par rapport aux règles définies dans la présente procédure. Questionnaire d'audit SMQ (Système de management de la qualité) (instruction qualité 1), Questionnaire d'évaluation fournisseur (instruction qualité 1), Modèle pour écrire une procédure (instruction qualité 1), Demande de dérogation client (instruction qualité 1), Plan de validation (instruction qualité 1), Questionnaire d'audit interne processus ISO 9001, 108 questions (audit interne ISO 9001), Rapport d'audit interne ISO 9001 (modèle) (audit interne ISO 9001), Plan d'audit interne processus ISO 9001 (exemple) (audit interne ISO 9001), Exemple AMDEC processus (Excel) (démarche AMDEC), Gestion des non-conformités (procédure obligatoire) (procédure qualité), Module de formation Kaizen (support) (démarche Kaizen). C’est un outil de sûreté de... Ce document est un exemple de procédure Gestion des non-conformités, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Cette procédure définit les règles d’élaboration et de gestion des documents qualité de la résidence Le Belvédère. <> <>/XObject<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 612 792] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> Laconformité du document par rapport aux normes, ainsi qu'à la Politique Qualité de l'ANAC. Nom de propriété de document inconnu. Elle précise les règles à respecter pour la rédaction des documents qualité, elle fixe également les règles concernant la validation, la diffusion, la évision et l’achivage de ces documents. ���hDKy�v/;�Q�X�Ȟ(So0������:`�.ڬ��Dx�!���C������:e�A�q@c��($jB��C����p��V:��>`3>4�5�l�� Q/Z65.fhž�ACRϞ������U�2�1��N�a�&��t>��=fRU���C��7�c�鰠N�#���G �ݕ6`r�����x/�5�@`�6O �MT� �)��j��6��9u�xXd7�8���T&� }��qY��X�6T���:x�F�`iBX�R% tain niveau de qualité et de comparabilité internationale des données de mortalité. XM��G��d����`4��94YM�\+��Hr�7[�nb�� 9�����5�� b ��SBTf�*�P��˙��UW`�tJ�:�0. �4z�1���Rѓ�Hr���PR���O5v�'���'N#�0��E a��R}��`b�X0D�Hud�C�3�B�|�Q�.~�D�k6Ï��g�� �A���I*)��je`ݢ:�2��js!�$]d��᫄@� Ce document est en anglais. Ce document résulte de l’harmonisation des connaissances techniques des utilisateurs sur la technologie DataMatrix. Lacohérence du document avec l'ensemble des documents Qualité. Les procédures, souvent décriées de par leur lourdeur, se révèlent être de formidables outils pour formaliser un fonctionnement codifié. ��J9�jB�J�l|U`*n�"Um�**$NR���C��TG �ڒp� 2 0 obj <> ],��� Cx�j6J��t��~W�>nY)� ��;y&�%�a�݊�6M�QB9���z�*FJC�������o��p� �I��G����T�CҴ�:�A�6�����F�C�퓄`�;�ô�� V"�է�E�?��/�t�(.�~D\�yDH:����8:b��-Р%���K�l,2�e��"�[B|� (��R����i�&r�P��k��ؗ La... Ce document est un exemple de support de formation Démarche Kaizen facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Documents relatifs. =+c�2L8�aq$b �RtL��FA㚚��(��"4":�0t��Q|�Un���x/ce���*4B�[&�X����G� ��*�D�|;�̍;�e3ޔme�f��h10GM�6�0�P��(�9ri��An� ♦ de documents fiables, conformes aux pratiques de l’utilisateur, ♦ faciles à utiliser et à mettre à jour, ♦ accessibles à ceux à qui ils s’adressent. Ainsi, le Code Civil, promulgué en mars 1804, évoque les dispositions en matière de dépôt. Dans la cadre de la maîtrise documentaire attendue par la norme ISO 9001, l’entreprise doit définir et respecter les modalités d’élaboration, de codification, de diffusion, de gestion des versions périmés des documents ainsi que les modalités de conservation (accessibilité, durée, lieux) des enregistrements. Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour noter un document. Documents de pilotage et d’AQ. En fait, dans un système de management correctement conçu, on ne cherche pas les documents par le biais de leur codification. ... elles s'appliquent à toute entité ou qu'elle se trouve et à tout produit qui relève des règles prescrites dans ces documents. Généralement conservés dans les espaces de bureau, ces documents sont utilisés à des fins administratives, financières ou juridiques. Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour envoyer le document. Introduction : Du 4 au 11 février 1945, se tient une conférence à Yalta en Ukraine qui pose les principes de l’ONU (Organisation internationale des. �I��2`"z(�d��~ Etablir la liste des documents conservés a Saisie des documents dans un tableau pour chaque secteura. �&�Vy0�ؕ�K�%��[&5�Pԏ(��K��͒$��f�ڹ���� #zU�LA�ĥR�� +�$nZ��&ʗ��,��(Rt3���ꁘ�hK�];�)�A)I�(?C̴�s`��]^�B��s���8�����*�{�֗̀ܗ4�M���i����D�0yJ�x+�(�>� �+'L�G5�[e��}�����v��r"QQ� "(�Vэ�Z�Q��)Y)�����e�T̼� G=�&0�H��f�qM��/"�5������-�S��^��NG�xpg鶬�!3ˠ�*���2�EԖ�9?`V������*� z�fBEZ(9����*Wѝ�z�ȏ�b�8 �Ɲ'�7ր�u����O�fp�q�bSH�W$�P[@="j��raQp#LS(����J| Les activités de fabrication en soudage sont soumises à des exigences de qualité strictes afin que les produits ne posent pas de problèmes majeurs en fabrication et en service. Audit interne Les documents de gestion du projet et d’assurance qualité (tableau 4) constituent une documentation permettant de : suivre puis de retracer le déroulement du projet définir et d’organiser les dispositions spécifiques à mettre en œuvre pour s’assurer de la qualité du processus et des … 5���u�ᇒ�}:��[\%X+=;�8�:��(.�#��:H�6K�Đ���e&��`;�j�BґD�� �$��,r3]�vpFUBfQ[��΋���&n\u�DF�O.c�� ��R�8Y�&\P���z�D��ZԷm��ụ�����`(�3�VQ1���O��*&)0�K}d�ۀ�2='�\�� �E�p�L�Z���2�il"��es6�����y={�T��! Vous devez valider les conditions d'utilisation. L'ONU atteindra-t-elle ses objectifs de 1945. ... - Met à jour les listes de diffusion des documents qualité (enregistrement EN.72, EN.73 ou EN.74) et les Il a pour ambition d'être utilisé par tous les secteurs d’activité et d'être le référentiel pour la mise en oeuvre du GS1 DataMatrix. stream Document actif: Document (dossier ou ensemble de dossiers) utilisé pour le travail courant et nécessaire à la conduite des activités. La démarche est simple : il faut suivre les règles de codification GS1 des articles, des lieux et des services. La documentation Niveau organisationnel MANUEL QUALITE PROCEDURES INSTRUCTIONS METHODE ET PROCEDURE _____ ... L'intérêt porté à la qualité des Interfaces Homme Machine va de pair avec l'importance, sans cesse ... Guide de vérification des règles et recommandations d’ergonomie des interfaces homme- ET LA QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE Direction des études 19 Unité administrative Organisation scolaire 1126-08-10 Codification Les directions, les services et les départements sont responsables de la qualité du français des documents qu’ils produisent et qu’ils diffusent. Ce document est un exemple d'instruction Rapport 8D, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Disposer d’une documentation homogène ♦ présentation standard, selon des modèles prédéfinis en interne ♦ codification structurée (ex. ... plus aisé pour une administration de mettre en place des règles et des procédures de classement ... et des connaissances (gain de temps, qualité du travail, partage de l’information, continuité du service, archivage) U$��ѫ�8��#5�?������A�g����%�F̤)��-5C��]����x��ʏ�b�z�ƅ��1@K êZH�='�E:�$B�8���jԈ�V��D("�l�6ł�t��@�H�lT!�Nq���+�E�$� x��]ێǑ}'��}�1�f�/��%�^�!y���49� �3�hh`?Y����[�e�IC ��2+32�Dĉ����_�?����ۇ�/^������ܼ��{���ǿ�|�?޼����o����G�u������Wӗ_5�U�q����VV%��w�ra��m�ǃ�ri�n�}F)�\�Ш��RZ����g����[GoSϫ�д�/��W)����m��'t�zB)�J��~ x����B���|�����o(�^�}�W)t6���1��*�nU�^���D� Qe[���u�Q�W"���ع�\�(�!��S��=�y�����f�Zd?h���:��L(�D-9(d�nՂ7�eu�W�Q�uUQW5L�9v��*Պ��¶Ќ�t�'��e�R[��g���W^C}��L�bmBPc�Z�*����� *� ��6�Ux '��;�,j�fU�4A]�u�0 endobj Vous ne pouvez pas acheter de documents sur Needocs. ^���:A� �\ Ce document est un exemple d'instruction Questionnaire d'audit SMQ (Système de management de la qualité), facilement... Ce document est un exemple d'instruction Questionnaire d'évaluation fournisseur (instruction qualité 1), facilement... Ce document est un exemple d'instruction Modèle pour écrire une procédure, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Référentiel unique des documents, protégés et accessibles selon des règles précises d’autorisation. On les cherche avec des clefs (logiques ou factuelles telles que des listes, des liens hypertextes, des classement…) au travers des services, et/ou des domaines, et/ou des processus, et/ou des portées d’accréditation, et/ou des processus par exemple. Documents relatifs à l’examen ordonné et systématique des pratiques de gestion, des contrôles et des systèmes de communication de la SAQ, de manière à assurer une utilisation de ses ressources organisationnelles dans un souci d’économie et d’efficience et de recommander des mesures pour déterminer leur efficacité. 3 0 obj 1p`|��5BBEG�I��9C:� �a� ��b\?Q���MR �)T�&�x���7, K� �^�)`� �U`�W`��M�W�^$�� �Zg�� �%10Љo�Ӈ�Vj]�ϮI��?�?��W0A� 8 Pages • 1017 Vues. Les effets positifs de la codification. "0)��| 3. CODIFICATION DES DOCUMENTS QUALITE • Les procédures sont codifiées par un indice PROC suivi d’un numéro attribué chronologiquement. MO-XX-YY) <>>> Ce cadre garantit un certain niveau de qualité et de comparabilité internationale des données de mortalité. L’article 1931 évoque la protection du contenu des dépôts, l’article 1932 insiste sur la préservation de c… Pour répondre à ses objectifs de simplification, de rationalisation et positifs de la codification. L’organisation GS1 de votre pays peut vous fournir des informations plus détaillées sur vos capacités de codification (fonction de la longueur de votre préfixe GS1). Toute modification de document entraîne : Une incrémentation de la version du document ;